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Marques déposées par DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN
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DECASTEL'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECASTEL'O
DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3833023
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
DECASTEL\'O de DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN

Présentation de la marque DECASTEL'O

Déposée le 19 mai 2011 par DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECASTEL'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN domicilié(e) 1 Mistral - 30190 - CASTELNAU VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN domicilié(e) 1 Mistral - 30190 - CASTELNAU VALENCE - France.

La marque DECASTEL'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECASTEL'O est expirée depuis le 19 mai 2021.


DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN - 1 Mistral - 30190 - CASTELNAU VALENCE - France


DOMAINE DU CHENE OZIL SYLVAIN - 1 Mistral - 30190 - CASTELNAU VALENCE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Huiles et graisses comestibles ;

Vins.