DOMAINE DU CHATEAU VIEUX
Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU VIEUX
Déposée le 29 août 1995 par la société Domaine du Château Vieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CHATEAU VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU VIEUX arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
Domaine du Château Vieux a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486363 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284264 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581667 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 2 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°649582 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02