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Marques déposées par Domaine du Château VieuxTODO
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DOMAINE DU CHATEAU VIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU VIEUX
SCEA Domaine du Château Vieux

Numéro de dépôt :
95565435
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU VIEUX

Déposée le 31 mars 1995 par Domaine du Château VieuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est Domaine du Château VieuxTODO domicilié(e) Les Tassins, 41110 COUFFY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 465 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine du Château Vieux Monsieur Laurent AVIGNON - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU VIEUX est expirée depuis le 31 mars 2005.

Domaine du Château Vieux a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU VIEUX


SCEA Domaine du Château Vieux - Les Tassins, 41110 COUFFY - France - SIREN 398465146


SCEA Domaine du Château Vieux Monsieur Laurent AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.