La Demoiselle d'Haut Peyrat
Présentation de la marque La Demoiselle d'Haut Peyrat
Déposée le 16 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Château TOUR-FOURTHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Demoiselle d'Haut Peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Demoiselle d'Haut Peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Demoiselle d'Haut Peyrat est expirée depuis le 16 septembre 2014.
Inscription le 7 février 2005 - retrait partiel n°407430 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44