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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Château TOUR-FOURTHON
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La Demoiselle d'Haut Peyrat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Demoiselle d'Haut Peyrat
SARL Domaine du Château TOUR-FOURTHON

Numéro de dépôt :
3313884
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
La Demoiselle d\'Haut Peyrat de Domaine du Château TOUR-FOURTHON

Présentation de la marque La Demoiselle d'Haut Peyrat

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Château TOUR-FOURTHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Demoiselle d'Haut Peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine du Château TOUR-FOURTHON domicilié(e) 22 rue du Général Bertrand,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 916 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Domaine du Château TOUR-FOURTHON domicilié(e) 22 rue du Général Bertrand,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque La Demoiselle d'Haut Peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Demoiselle d'Haut Peyrat est expirée depuis le 16 septembre 2014.


SARL Domaine du Château TOUR-FOURTHON - 22 rue du Général Bertrand,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 477916266


SARL Domaine du Château TOUR-FOURTHON - 22 rue du Général Bertrand,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 7 février 2005 - retrait partiel n°407430 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Boissons alcooliques (a l'exception des bières et des vins mousseux et vins de champagne). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à l'exception des vins mousseux et vins de champagne) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.