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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY
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DOMAINE DANIEL COLBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DANIEL COLBOIS
DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY (SA)

Numéro de dépôt :
94540486
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque DOMAINE DANIEL COLBOIS

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DANIEL COLBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY domicilié(e) 1 RUE RENE ALBAN, 89580 VAL DE MERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 354 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY (SA) A l'attention de Mme AZEZIAN - France.

La marque DOMAINE DANIEL COLBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DANIEL COLBOIS est expirée depuis le 13 octobre 2004.

DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU VAL DE MERCY


DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY (SA) - 1 RUE RENE ALBAN, 89580 VAL DE MERCY - France - SIREN 342354271


DOMAINE DU CHATEAU DE VAL DE MERCY (SA) A l'attention de Mme AZEZIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée BOURGOGNE et CHABLIS provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DANIEL COLBOIS