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Marques déposées par DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAYTODO
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CM CHATEAU DE MARSANNAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CM CHATEAU DE MARSANNAY
DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAY, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92410566
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
09/03/2022

Présentation de la marque CM CHATEAU DE MARSANNAY

Déposée le 9 mars 1992 par DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CM CHATEAU DE MARSANNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAYTODO domicilié(e) Au Château - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 242 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 3 Avenue de Chalon - 71380 - SAINT-MARCEL - France.

La marque CM CHATEAU DE MARSANNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CM CHATEAU DE MARSANNAY est expirée depuis le 9 mars 2022.

DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MARSANNAY


DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAY, société en nom collectif - Au Château - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 305242687


FIDAL, Société d'Avocats - 3 Avenue de Chalon - 71380 - SAINT-MARCEL - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215396 - Publication au BOPI 2002-02-13

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371822 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502577 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Vins AOC MARSANNAY provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE MARSANNAY