CHATEAU DE MARSANNAY
Présentation de la marque CHATEAU DE MARSANNAY
Déposée le 9 mars 1992 par DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CHATEAU DE MARSANNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE MARSANNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MARSANNAY est expirée depuis le 9 mars 2022.
DOMAINE DU CHATEAU DE MARSANNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215430 - Publication au BOPI 2002-02-13
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371822 - Publication au BOPI 2003-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502576 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21