Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES JARDINS DE LA CHAIZE
DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Numéro de dépôt :
4517689
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
LES JARDINS DE LA CHAIZE de DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Présentation de la marque LES JARDINS DE LA CHAIZE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JARDINS DE LA CHAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE domicilié(e) La Chaize - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque LES JARDINS DE LA CHAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LA CHAIZE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX AMIS , CHATEAU LA CHAIZE , Château de La Chaize 1676 , DOMAINE LE VIERRE , CLOS LA CHAIZE , CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS , LES AMANTS MAGNIFIQUES , DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE , DOMAINE LA CHAIZE


DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE - La Chaize - 69460 - Odenas - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vins d'appellation d'origine protégée; vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de La Chaize.