CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS

DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA CHAIZE

Présentation de la marque CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA CHAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA CHAIZE domicilié(e) La Chaize - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

DOMAINE DU CHÂTEAU DE LA CHAIZE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX AMIS , CHATEAU LA CHAIZE , Château de La Chaize 1676 , DOMAINE LE VIERRE , CLOS LA CHAIZE , LES JARDINS DE LA CHAIZE , LES AMANTS MAGNIFIQUES , DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE , DOMAINE LA CHAIZE