Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de La Chaize 1676
DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Numéro de dépôt :
4482397
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
Château de La Chaize 1676 de DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Présentation de la marque Château de La Chaize 1676

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de La Chaize 1676 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE domicilié(e) La Chaize - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque Château de La Chaize 1676 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de La Chaize 1676 arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX AMIS , CHATEAU LA CHAIZE , DOMAINE LE VIERRE , CLOS LA CHAIZE , LES JARDINS DE LA CHAIZE , CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS , LES AMANTS MAGNIFIQUES , DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE , DOMAINE LA CHAIZE


DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE - La Chaize - 69460 - Odenas - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vins d'appellation d'origine ; Vin AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de La Chaize.