Présentation de la marque Terre d'Ici, cuvée Terre d'Ici, terre d'Issi, Terre Yssi, Terdici...
Déposée par voie électronique le 13 août 2014 par la société Domaine du Chardon Bleu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terre d'Ici, cuvée Terre d'Ici, terre d'Issi, Terre Yssi, Terdici... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la société Domaine du Chardon Bleu domicilié(e) 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 213 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Chardon Bleu, Mme. Aurélia SPITAELS domicilié(e) 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret - France.
La marque Terre d'Ici, cuvée Terre d'Ici, terre d'Issi, Terre Yssi, Terdici... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Ici, cuvée Terre d'Ici, terre d'Issi, Terre Yssi, Terdici... est expirée depuis le 13 août 2024.
Domaine du Chardon Bleu, GAEC - 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret - France - SIREN 799213475
Domaine du Chardon Bleu, Mme. Aurélia SPITAELS - 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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