Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ritournelle, Cuvée Ritournelle
Domaine du Chardon Bleu, GAEC

Numéro de dépôt :
4086056
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
Ritournelle, Cuvée Ritournelle de Domaine du Chardon Bleu

Présentation de la marque Ritournelle, Cuvée Ritournelle

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par la société Domaine du Chardon Bleu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ritournelle, Cuvée Ritournelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la société Domaine du Chardon Bleu domicilié(e) 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret Beconne - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 213 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Chardon Bleu, Mme. Aurélia Spitaels domicilié(e) 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret Beconne - France.

La marque Ritournelle, Cuvée Ritournelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ritournelle, Cuvée Ritournelle est expirée depuis le 23 avril 2024.

Domaine du Chardon Bleu a également déposé les autres marques suivantes : Terre d'Ici, cuvée Terre d'Ici, terre d'Issi, Terre Yssi, Terdici... , Chuchotis, Cuvée Chuchotis , Domaine du Chardon Bleu , Le Brigand Rouge, Cuvée du Brigand Rouge, Rouge Brigand, Briganrouge, bri gant rouge...


Domaine du Chardon Bleu, GAEC - 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret Beconne - France - SIREN 799213475


Domaine du Chardon Bleu, Mme. Aurélia Spitaels - 140 Rte de Nyons - 26770 - Roche Saint Secret Beconne - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.