Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Chardon Bleu
DOMAINE DU CHARDON BLEU, GAEC

Numéro de dépôt :
4112408
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/08/2024
Domaine du Chardon Bleu de DOMAINE DU CHARDON BLEU

Présentation de la marque Domaine du Chardon Bleu

Déposée le 18 août 2014 par la société DOMAINE DU CHARDON BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Chardon Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la société DOMAINE DU CHARDON BLEU domicilié(e) 140 ROUTE DE NYONS - 26770 - ROCHE SAINT SECRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 213 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU CHARDON BLEU, Mme SPITAELS AURELIA domicilié(e) 140 ROUTE DE NYONS - 26770 - ROCHE SAINT SECRET - France.

La marque Domaine du Chardon Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Chardon Bleu est expirée depuis le 18 août 2024.

DOMAINE DU CHARDON BLEU a également déposé les autres marques suivantes : Terre d'Ici, cuvée Terre d'Ici, terre d'Issi, Terre Yssi, Terdici... , Ritournelle, Cuvée Ritournelle , Chuchotis, Cuvée Chuchotis , Le Brigand Rouge, Cuvée du Brigand Rouge, Rouge Brigand, Briganrouge, bri gant rouge...


DOMAINE DU CHARDON BLEU, GAEC - 140 ROUTE DE NYONS - 26770 - ROCHE SAINT SECRET - France - SIREN 799213475


DOMAINE DU CHARDON BLEU, Mme SPITAELS AURELIA - 140 ROUTE DE NYONS - 26770 - ROCHE SAINT SECRET - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.