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Marques déposées par Domaine du Chancelier
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MAISON DU CHANCELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DU CHANCELIER
Domaine du Chancelier

Numéro de dépôt :
4609659
Date de dépôt :
22/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2029
MAISON DU CHANCELIER de Domaine du Chancelier

Présentation de la marque MAISON DU CHANCELIER

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2019 par Domaine du Chancelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DU CHANCELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est Domaine du Chancelier domicilié(e) 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Chancelier, Monsieur Cédric Ehrhart domicilié(e) 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France.

La marque MAISON DU CHANCELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CHANCELIER arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

Domaine du Chancelier a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHANCELIER


Domaine du Chancelier - 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France


Domaine du Chancelier, Monsieur Cédric Ehrhart - 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.