Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine du Chancelier
/
DOMAINE DU CHANCELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CHANCELIER
Domaine du Chancelier

Numéro de dépôt :
4609658
Date de dépôt :
22/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2029
DOMAINE DU CHANCELIER de Domaine du Chancelier

Présentation de la marque DOMAINE DU CHANCELIER

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2019 par Domaine du Chancelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHANCELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est Domaine du Chancelier domicilié(e) 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Chancelier, Monsieur Cédric Ehrhart domicilié(e) 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France.

La marque DOMAINE DU CHANCELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHANCELIER arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

Domaine du Chancelier a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DU CHANCELIER


Domaine du Chancelier - 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France


Domaine du Chancelier, Monsieur Cédric Ehrhart - 6 rue Charles Cloutier - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.