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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil
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Route des Vins
Marque expirée - Marque en non vigueur

Route des Vins
SAS Domaine du Breuil SAS

Numéro de dépôt :
3587882
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
Route des Vins de Domaine du Breuil

Présentation de la marque Route des Vins

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Route des Vins »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil domicilié(e) 94 Robert Daugas,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Domaine du Breuil domicilié(e) 94 Robert Daugas,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Route des Vins est expirée depuis le 10 juillet 2018.

Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


SAS Domaine du Breuil SAS - 94 Robert Daugas,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 424942084


SAS Domaine du Breuil - 94 Robert Daugas,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527645 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.