Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL
/
LA FORET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FORET
SAS DOMAINE DU BREUIL, SAS

Numéro de dépôt :
3323332
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024
LA FORET de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque LA FORET

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Rue Robert daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Domaine du Breuil domicilié(e) 94, rue Robert daugas - 16100 - COGNAC - France.

La marque LA FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FORET est expirée depuis le 4 novembre 2024.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


SAS DOMAINE DU BREUIL, SAS - 94 Rue Robert daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS Domaine du Breuil - 94, rue Robert daugas - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Inscription le 27 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534725 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2565798 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Cognac – eau de vie de vin – brandy.