LA FORET
Présentation de la marque LA FORET
Déposée le 4 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FORET arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.
DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 27 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534725 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27
Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2565798 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07
Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28