Marque expirée - Marque en non vigueur

Grandi Corsi
SAS DOMAINE DU BREUIL SAS

Numéro de dépôt :
3597963
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
Grandi Corsi de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Grandi Corsi

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grandi Corsi »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grandi Corsi est expirée depuis le 10 septembre 2018.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


SAS DOMAINE DU BREUIL SAS - 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS DOMAINE DU BREUIL - 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502091 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-17

Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657978 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666342 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.