Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND BREUIL POIRE AU THE ORIGINAL GRAND BREUIL
Domaine du Breuil SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3862401
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
GRAND BREUIL POIRE AU THE ORIGINAL GRAND BREUIL de Domaine du Breuil

Présentation de la marque GRAND BREUIL POIRE AU THE ORIGINAL GRAND BREUIL

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND BREUIL POIRE AU THE ORIGINAL GRAND BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil domicilié(e) 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Breuil, SAS domicilié(e) 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France.

La marque GRAND BREUIL POIRE AU THE ORIGINAL GRAND BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND BREUIL POIRE AU THE ORIGINAL GRAND BREUIL est expirée depuis le 27 septembre 2021.

Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


Domaine du Breuil SAS, Société par actions simplifiée - 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


Domaine du Breuil, SAS - 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Liqueurs.