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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil
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DUC DU BREUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DU BREUIL
SAS Domaine du Breuil, SAS

Numéro de dépôt :
3157373
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
DUC DU BREUIL de Domaine du Breuil

Présentation de la marque DUC DU BREUIL

Déposée le 29 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Domaine du Breuil domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France.

La marque DUC DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DU BREUIL est expirée depuis le 29 mars 2022.

Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole , GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL


SAS Domaine du Breuil, SAS - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS Domaine du Breuil - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 27 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534725 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494710 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Boissons alcooliques à l'exception des bières