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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil
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DOMAINE DU BUISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BUISSON
Sas Domaine du Breuil, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3213139
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
DOMAINE DU BUISSON de Domaine du Breuil

Présentation de la marque DOMAINE DU BUISSON

Déposée le 24 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Domaine Du Breuil domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas, BP 215 - 16111 - COGNAC Cedex - France.

La marque DOMAINE DU BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BUISSON est expirée depuis le 24 février 2023.

Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


Sas Domaine du Breuil, Société par actions simplifiée - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS Domaine Du Breuil - 94 Rue Robert Daugas, BP 215 - 16111 - COGNAC Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 27 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534725 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522514 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.