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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL
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Carambole
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carambole
DOMAINE DU BREUIL SARL

Numéro de dépôt :
3477838
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Carambole de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Carambole

Déposée le 26 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carambole »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL


DOMAINE DU BREUIL SARL - 94 Robert DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France - SIREN 424942084


DOMAINE DU BREUIL - 94 Robert DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet total n°465805 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.