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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du BREUIL
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Angèle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Angèle
Domaine du BREUIL, SAS

Numéro de dépôt :
4051062
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Angèle de Domaine du BREUIL

Présentation de la marque Angèle

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Angèle »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du BREUIL domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du BREUIL, Mme Teste Rébecca domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine du BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


Domaine du BREUIL, SAS - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


Domaine du BREUIL, Mme Teste Rébecca - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633083 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.