OUCHES DU BREUIL
Présentation de la marque OUCHES DU BREUIL
Déposée le 19 mai 2004 par la société DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC – EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OUCHES DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OUCHES DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUCHES DU BREUIL est expirée depuis le 19 mai 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26