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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOURRIAN
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DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH
DOMAINE DU BOURRIAN, SARL, M. CHAPELLE

Numéro de dépôt :
3510980
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/07/2027
DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH de DOMAINE DU BOURRIAN

Présentation de la marque DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH

Déposée le 4 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOURRIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOURRIAN domicilié(e) 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 780 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BOURRIAN, SARL, M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS domicilié(e) 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France.

La marque DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

DOMAINE DU BOURRIAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOURRIAN , DOMAINE DU BOURRIAN


DOMAINE DU BOURRIAN, SARL, M. CHAPELLE - 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France - SIREN 595780503


DOMAINE DU BOURRIAN, SARL, M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS - 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652307 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-06-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.