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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOURRIAN
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DOMAINE DU BOURRIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOURRIAN
DOMAINE DU BOURRIAN SARL

Numéro de dépôt :
3306349
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/07/2014
DOMAINE DU BOURRIAN de DOMAINE DU BOURRIAN

Présentation de la marque DOMAINE DU BOURRIAN

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOURRIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE DU BOURRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOURRIAN domicilié(e) 2496 chemin du Bourrian,83580 GASSIN - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 780 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BOURRIAN domicilié(e) 2496 chemin du Bourrian,83580 GASSIN - 83580 - France.

La marque DOMAINE DU BOURRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOURRIAN est expirée depuis le 30 juillet 2014.

DOMAINE DU BOURRIAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOURRIANJOSEPH , DOMAINE DU BOURRIAN


DOMAINE DU BOURRIAN SARL - 2496 chemin du Bourrian,83580 GASSIN - 83580 - France - SIREN 595780503


DOMAINE DU BOURRIAN - 2496 chemin du Bourrian,83580 GASSIN - 83580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 13 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666796 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), cidres, digestifs (alcools à l'exception des eaux de vie et liqueurs), vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation de concours hippiques (éducation ou divertissement). Activités de polo.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.