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Marques déposées par Domaine du Bouchot
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Domaine du Bouchot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Bouchot
Domaine du Bouchot

Numéro de dépôt :
4663991
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
Domaine du Bouchot de Domaine du Bouchot

Présentation de la marque Domaine du Bouchot

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par Domaine du Bouchot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Bouchot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est Domaine du Bouchot domicilié(e) 25 Route de l'Abbaye - 58150 - Saint Andelain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Bouchot, Monsieur Antoine Minet-Gouffier domicilié(e) 25 Route de l'Abbaye - 58150 - Saint Andelain - France.

La marque Domaine du Bouchot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Bouchot arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.


Domaine du Bouchot - 25 Route de l'Abbaye - 58150 - Saint Andelain - France


Domaine du Bouchot, Monsieur Antoine Minet-Gouffier - 25 Route de l'Abbaye - 58150 - Saint Andelain - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.