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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOLLENBERG
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CLOS Ste APOLLINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS Ste APOLLINE
DOMAINE DU BOLLENBERG, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4195451
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2025
CLOS Ste APOLLINE de DOMAINE DU BOLLENBERG

Présentation de la marque CLOS Ste APOLLINE

Déposée le 8 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOLLENBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS Ste APOLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BOLLENBERG domicilié(e) - 68250 - WESTHALTEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 816 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS Ste APOLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS Ste APOLLINE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


DOMAINE DU BOLLENBERG, Société à responsabilité limitée - 68250 - WESTHALTEN - France - SIREN 388816951


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.