Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES
SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES

Numéro de dépôt :
4429059
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES de DOMAINE DU BOIS DES DAMES

Présentation de la marque VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernadette MEFFRE domicilié(e) 2600 Route de Cairanne - 84150 - VIOLES - France.

La marque VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

DOMAINE DU BOIS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Madame Bernadette MEFFRE - 2600 Route de Cairanne - 84150 - VIOLES - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.