La Cour des Abbesses

SCEA Domaine du Bois des Dames

Présentation de la marque La Cour des Abbesses

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par Domaine du Bois des DamesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cour des Abbesses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Domaine du Bois des DamesTODO domicilié(e) 2600 Route de Cairanne - 84150 - VIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine du Bois des Dames, Madame Bernadette MEFFRE domicilié(e) 2600 Route de Cairanne - 84150 - VIOLES - France.

La marque La Cour des Abbesses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour des Abbesses arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

Domaine du Bois des Dames a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois