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Marques déposées par Domaine du Bois des DamesTODO
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Domaine Terra-Sol
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Terra-Sol
Domaine du Bois des Dames, SCEA

Numéro de dépôt :
3699299
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2029
Domaine Terra-Sol de Domaine du Bois des Dames

Présentation de la marque Domaine Terra-Sol

Déposée le 16 décembre 2009 par Domaine du Bois des DamesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Terra-Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est Domaine du Bois des DamesTODO domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque Domaine Terra-Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Terra-Sol arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

Domaine du Bois des Dames a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames


Domaine du Bois des Dames, SCEA - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 783261175


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721344 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.