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Marques déposées par Domaine du Bois des DamesTODO
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Domaine la Tour des Abbesses
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine la Tour des Abbesses
Domaine du Bois des Dames, SCEA

Numéro de dépôt :
3699563
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2029
Domaine la Tour des Abbesses de Domaine du Bois des Dames

Présentation de la marque Domaine la Tour des Abbesses

Déposée le 17 décembre 2009 par Domaine du Bois des DamesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine la Tour des Abbesses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est Domaine du Bois des DamesTODO domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque Domaine la Tour des Abbesses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine la Tour des Abbesses arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.

Domaine du Bois des Dames a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois


Domaine du Bois des Dames, SCEA - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 783261175


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette - 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721357 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.