DOMAINE DU BOIS DES DAMES

SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DES DAMES

Déposée le 13 mars 1984 par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOIS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLÈS - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DES DAMES est expirée depuis le 13 mars 2024.

DOMAINE DU BOIS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois