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Marques déposées par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO
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DOMAINE DE PREBAYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PREBAYON
SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SCEA

Numéro de dépôt :
1364685
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2026
DOMAINE DE PREBAYON de DOMAINE DU BOIS DES DAMES

Présentation de la marque DOMAINE DE PREBAYON

Déposée le 22 juillet 1986 par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE PREBAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO domicilié(e) DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette domicilié(e) DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque DOMAINE DE PREBAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE PREBAYON arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

DOMAINE DU BOIS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SCEA - DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme MEFFRE Bernadette - DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310351 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription - Transmission de propriété n°32786 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2067903 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623433 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-07-11

Des vins de pays et des vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Prébayon.