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Marques déposées par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO
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DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON
SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SCEA

Numéro de dépôt :
1490096
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON

Déposée le 19 septembre 1988 par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO domicilié(e) DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, M. MEFFRE Bernadette domicilié(e) DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

DOMAINE DU BOIS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SCEA - DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 783261175


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, M. MEFFRE Bernadette - DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369730 - Publication au BOPI 2008-04-09

Renouvellement sans limitation n°2119218 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737685 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688615 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-07-23

Des vins.