DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON

SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SCEA

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON

Déposée le 19 septembre 1988 par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO domicilié(e) DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, M. MEFFRE Bernadette domicilié(e) DOMAINE DU BOIS DES DAMES, 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE L'ABBAYE DE PREBAYON arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

DOMAINE DU BOIS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames