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Marques déposées par DOMAINE DU BOIS DES DAMES SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO
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VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES
SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1419622
Date de dépôt :
20/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2017

Présentation de la marque VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES

Déposée le 20 juillet 1987 par DOMAINE DU BOIS DES DAMES SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES »

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMES SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) ROUTE DE CAIRANNE,84150 VIOLES (dossier no 2337592) - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES domicilié(e) ROUTE DE CAIRANNE,84150 VIOLES (dossier no 2337592) - 84150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES est expirée depuis le 20 juillet 2017.


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - ROUTE DE CAIRANNE,84150 VIOLES (dossier no 2337592) - 84150 - France - SIREN 783261175


SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES - ROUTE DE CAIRANNE,84150 VIOLES (dossier no 2337592) - 84150 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337592 - Publication au BOPI 2007-03-26

Renouvellement sans limitation n°2094325 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240070 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 2 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°730422 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Vins et autres boissons alcoolisées.