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Marques déposées par la société DOMAINE DOMINIQUE GUYON EARL
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LES DAMES DE VERGY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DAMES DE VERGY
DOMAINE DOMINIQUE GUYON EARL

Numéro de dépôt :
3410701
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
LES DAMES DE VERGY de DOMAINE DOMINIQUE GUYON EARL

Présentation de la marque LES DAMES DE VERGY

Déposée le 13 février 2006 par la société DOMAINE DOMINIQUE GUYON EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DAMES DE VERGY »

Le déposant est la société DOMAINE DOMINIQUE GUYON EARL domicilié(e) 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 468 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique GUYON domicilié(e) 26 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES DE VERGY est expirée depuis le 13 février 2016.


DOMAINE DOMINIQUE GUYON EARL - 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - 21420 - France - SIREN 443468871


Monsieur Dominique GUYON - 26 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.