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Marques déposées par la société Domaine DHOMMÉ Sarl. DHOMMÉ
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Domaine DHOMMÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine DHOMMÉ
Domaine DHOMMÉ Sarl. DHOMMÉ

Numéro de dépôt :
3166575
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
30/05/2012
Domaine DHOMMÉ de Domaine DHOMMÉ Sarl. DHOMMÉ

Présentation de la marque Domaine DHOMMÉ

Déposée le 30 mai 2002 par la société Domaine DHOMMÉ Sarl. DHOMMÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Domaine DHOMMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société Domaine DHOMMÉ Sarl. DHOMMÉ domicilié(e) Petit Port Girault,49290 Chalonnes s/Loire - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 410 143 48 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DHOMMÉ Jean-René domicilié(e) Petit Port Girault,49290 CHALONNES s/Loire - 49290 - France.

La marque Domaine DHOMMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine DHOMMÉ est expirée depuis le 30 mai 2012.


Domaine DHOMMÉ Sarl. DHOMMÉ - Petit Port Girault,49290 Chalonnes s/Loire - 49290 - France - SIREN 61341014348


DHOMMÉ Jean-René - Petit Port Girault,49290 CHALONNES s/Loire - 49290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Vins de pays et vins d'appellation d'origine d'Anjou