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Marques déposées par la société DOMAINE DEVEZA
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DOMAINE DEVEZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DEVEZA
DOMAINE DEVEZA, GAEC

Numéro de dépôt :
3947000
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
DOMAINE DEVEZA de DOMAINE DEVEZA

Présentation de la marque DOMAINE DEVEZA

Déposée le 14 septembre 2012 par la société DOMAINE DEVEZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DEVEZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société DOMAINE DEVEZA domicilié(e) RUE PIERRE MENDES FRANCE - 66310 - ESTAGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 980 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DEVEZA, Mme DEVEZA CHANTAL domicilié(e) RUE PIERRE MENDES FRANCE - 66310 - ESTAGEL - France.

La marque DOMAINE DEVEZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEVEZA est expirée depuis le 14 septembre 2022.


DOMAINE DEVEZA, GAEC - RUE PIERRE MENDES FRANCE - 66310 - ESTAGEL - France - SIREN 534980909


DOMAINE DEVEZA, Mme DEVEZA CHANTAL - RUE PIERRE MENDES FRANCE - 66310 - ESTAGEL - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux.