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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine des Trottieres
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DOMAINE DES TROTTIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROTTIERES
Domaine des Trottieres, SAS

Numéro de dépôt :
3242126
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/08/2023
DOMAINE DES TROTTIERES de Domaine des Trottieres

Présentation de la marque DOMAINE DES TROTTIERES

Déposée le 20 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine des Trottieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DOMAINE DES TROTTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine des Trottieres domicilié(e) Domaine des Trottieres - 49380 - THOUARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 215 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque DOMAINE DES TROTTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES TROTTIERES est expirée depuis le 20 août 2023.

Domaine des Trottieres a également déposé les autres marques suivantes : 8 1/2 Domaine des Trottières , LOIRE & SENS , FAUSTINA , LES ONDINES


Domaine des Trottieres, SAS - Domaine des Trottieres - 49380 - THOUARCE - France - SIREN 786215608


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535234 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Vins de pays, vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénomée DOMAINE DES TROTTIERES. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.