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Marques déposées par Domaine des Trois Galets
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BE ORGANIC, A WAY OF LIFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BE ORGANIC, A WAY OF LIFE
Domaine des Trois Galets

Numéro de dépôt :
4348903
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
BE ORGANIC, A WAY OF LIFE de Domaine des Trois Galets

Présentation de la marque BE ORGANIC, A WAY OF LIFE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par Domaine des Trois Galets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE ORGANIC, A WAY OF LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est Domaine des Trois Galets domicilié(e) RD197 Travers du Rey - 30640 - Beauvoisin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Domaine des Trois Galets, Yvon Gentes domicilié(e) 197 RUE Mas - 30640 - BeauvoisinBEAUVOISIN - France.

La marque BE ORGANIC, A WAY OF LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE ORGANIC, A WAY OF LIFE arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.


Domaine des Trois Galets - RD197 Travers du Rey - 30640 - Beauvoisin - France


Sarl Domaine des Trois Galets, Yvon Gentes - 197 RUE Mas - 30640 - BeauvoisinBEAUVOISIN - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins  ; vins d'appellation d'origine protégée  ; vins à indication géographique protégée.