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Marques déposées par la société DOMAINE DES SENECHAUX
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DOMAINE DES SENECHAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SENECHAUX
SCEA DOMAINE DES SENECHAUX, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3291524
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2024
DOMAINE DES SENECHAUX de DOMAINE DES SENECHAUX

Présentation de la marque DOMAINE DES SENECHAUX

Déposée le 10 mai 2004 par la société DOMAINE DES SENECHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES SENECHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DES SENECHAUX domicilié(e) Domaine des Sénéchaux - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 018 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES SENECHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES SENECHAUX est expirée depuis le 10 mai 2024.

DOMAINE DES SENECHAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU REVES R , DOMAINE DES SENECHAUX , LE REVES


SCEA DOMAINE DES SENECHAUX, Société civile d'exploitation agricole - Domaine des Sénéchaux - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 314018284


MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2558940 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.