DOMAINE DES SENECHAUX

S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX

Présentation de la marque DOMAINE DES SENECHAUX

Déposée le 30 avril 1980 par DOMAINE DES SENECHAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES SENECHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DES SENECHAUXTODO domicilié(e) Pierre RAYNAUD, 1 rue de la Nouvelle Poste 84320 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque DOMAINE DES SENECHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES SENECHAUX est expirée depuis le 30 avril 1990.

DOMAINE DES SENECHAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES SENECHAUX , DOMAINE DU REVES R , LE REVES