LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE
Présentation de la marque LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE
Déposée le 30 octobre 1980 par DOMAINE DES SENECHAUX PIERRE RAYNAUD 1TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE est expirée depuis le 30 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14