Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE
S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX PIERRE RAYNAUD 1, RUE DE LA NOUVELLE POSTE 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE.

Numéro de dépôt :
1153382
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE de DOMAINE DES SENECHAUX PIERRE RAYNAUD 1

Présentation de la marque LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE

Déposée le 30 octobre 1980 par DOMAINE DES SENECHAUX PIERRE RAYNAUD 1TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DES SENECHAUX PIERRE RAYNAUD 1TODO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES HEMINES DU PAPE CHATEAUNEUF DU PAPE est expirée depuis le 30 octobre 1990.


S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX PIERRE RAYNAUD 1, RUE DE LA NOUVELLE POSTE 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

VINS.