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Marques déposées par DOMAINE DES SENECHAUX - ANNIE RAYNAUDTODO
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DOMAINE DES SENECHAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SENECHAUX
S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX - ANNIE RAYNAUD

Numéro de dépôt :
93470706
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES SENECHAUX

Déposée le 1 juin 1993 par DOMAINE DES SENECHAUX - ANNIE RAYNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES SENECHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est DOMAINE DES SENECHAUX - ANNIE RAYNAUDTODO domicilié(e) 1 Rue de la Nouvelle Poste - B.P. 27, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 018 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX ANNIE RAYNAUD - France.

La marque DOMAINE DES SENECHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SENECHAUX est expirée depuis le 1 juin 2003.


S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX - ANNIE RAYNAUD - 1 Rue de la Nouvelle Poste - B.P. 27, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 314018284


S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX ANNIE RAYNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée