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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES RUBIS
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RUBIS DE FRAMBOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBIS DE FRAMBOISE
DOMAINE DES RUBIS, SARL

Numéro de dépôt :
3675569
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2029
RUBIS DE FRAMBOISE de DOMAINE DES RUBIS

Présentation de la marque RUBIS DE FRAMBOISE

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES RUBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS DE FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES RUBIS domicilié(e) 11 rue des souterrains - 52210 - BUGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 209 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSELLE JEAN MICHEL domicilié(e) 11 rue des souterrains - 52210 - BUGNIERES - France.

La marque RUBIS DE FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS DE FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

DOMAINE DES RUBIS a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS DE MÛRE , RUBIS DE GROSEILLES , RUBIS DE CASSIS


DOMAINE DES RUBIS, SARL - 11 rue des souterrains - 52210 - BUGNIERES - France - SIREN 429209802


M. ROUSSELLE JEAN MICHEL - 11 rue des souterrains - 52210 - BUGNIERES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715820 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.