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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES RUBIS
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RUBIS DE CASSIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUBIS DE CASSIS
DOMAINE DES RUBIS, SARL

Numéro de dépôt :
3675567
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RUBIS DE CASSIS de DOMAINE DES RUBIS

Présentation de la marque RUBIS DE CASSIS

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES RUBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS DE CASSIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES RUBIS domicilié(e) 15 rue du fays - 52210 - BUGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 209 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES RUBIS domicilié(e) 15 rue du fays - 52210 - BUGNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DES RUBIS a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS DE MÛRE , RUBIS DE FRAMBOISE , RUBIS DE GROSEILLES


DOMAINE DES RUBIS, SARL - 15 rue du fays - 52210 - BUGNIERES - France - SIREN 429209802


DOMAINE DES RUBIS - 15 rue du fays - 52210 - BUGNIERES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616266 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.