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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES
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TERRES CHAUDES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES CHAUDES
SAS DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Numéro de dépôt :
4687479
Date de dépôt :
01/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
TERRES CHAUDES de DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Présentation de la marque TERRES CHAUDES

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES CHAUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 56 boulevard Saint-Vincent - 49400 - VARRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Monsieur THIERRY GERMAIN domicilié(e) 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France.

La marque TERRES CHAUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES CHAUDES arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ROMANS , LES ROCHES , CEP BY CEP , L'ECHELIER , SOLITERRE , DOMAINE DES ROCHES NEUVES , Clos de la Folie , OUTRE TERRE THIERRY GERMAIN , FRANCE DE PIED DOMAINE DES ROCHES NEUVES ,


SAS DOMAINE DES ROCHES NEUVES - 56 boulevard Saint-Vincent - 49400 - VARRAINS - France


S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Monsieur THIERRY GERMAIN - 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Boissons alcoolisées; Boissons alcoolisées à base de thé; Boissons alcoolisées à base de café; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Boissons alcoolisées comestibles; Boissons alcoolisées contenant des fruits; Boissons alcoolisées de fruits; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Boissons énergétiques alcoolisées; Boissons gazeuses alcoolisées autres que bières; Préparations pour faire des boissons alcoolisées.