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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES
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CLOS ROMANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS ROMANS
DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4231356
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
CLOS ROMANS de DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Présentation de la marque CLOS ROMANS

Déposée le 4 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 56 Boulevard Saint-Vincent - 49400 - VARRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ROMANS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : LES ROCHES , CEP BY CEP , L'ECHELIER , SOLITERRE , DOMAINE DES ROCHES NEUVES , TERRES CHAUDES , Clos de la Folie , OUTRE TERRE THIERRY GERMAIN , FRANCE DE PIED DOMAINE DES ROCHES NEUVES ,


DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Société par actions simplifiée - 56 Boulevard Saint-Vincent - 49400 - VARRAIN - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.