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Marques déposées par DOMAINE DES RAGUENIERESTODO
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DOMAINE DU MACHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MACHET
SCEA DOMAINE DES RAGUENIERES

Numéro de dépôt :
94509173
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU MACHET

Déposée le 13 janvier 1994 par DOMAINE DES RAGUENIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DU MACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est DOMAINE DES RAGUENIERESTODO domicilié(e) "Le Machet", 37140 BENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES RAGUENIERES - France.

La marque DOMAINE DU MACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MACHET est expirée depuis le 13 janvier 2004.

DOMAINE DES RAGUENIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PLATTERIE


SCEA DOMAINE DES RAGUENIERES - "Le Machet", 37140 BENAIS - France


SCEA DOMAINE DES RAGUENIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement du Domaine du Machet